Astuce fiscale importante : parents séparés avec plusieurs enfants en garde alternée.

Aujourd'hui, je vous fais part d'une astuce fiscale importante. On étudie ici un cas de "niche", c'est-à-dire qui ne concerne que des contribuables dans une situation particulière. L'optimisation fiscale concerne les couples qui ont eu 2 enfants ou plus et qui se sont séparés. En le détaillant, vous y apprendrez aussi des astuces plus communes pour les personnes n'ayant qu'un enfant. On va parler ici d'un cas technique que peu de professionnels connaissent. La bonne réaction lors de la déclaration d'impôt et le conseil juste vont permettre aux gens dans cette situation d'économiser potentiellement des milliers d'euros jusqu'à la fin de leur vie. Tout repose sur le choix fiscal qu'elles font aujourd'hui.

Rappel : les optimisations fiscales pour les parents séparés avec enfants.

Avant d'aller en détail sur l'astuce méconnue, je me permets quelques rappels qui sont nécessaires pour bien comprendre la suite. On va ici regarder de près l'optimisation des parts fiscales dans la déclaration d'impôt. Plus vous avez des parts fiscales, plus l'impôt est bas via un calcul favorable. Dès lors que l'on se sépare, on est considéré comme vivant seul et on a 1 part. Mais si on a un enfant rattaché, on a 0.5 part en plus. Idem pour le second enfant rattaché qui vaut 0.5 et le troisième vaut 1 part.

Mais bien entendu, en cas de séparation, il faut choisir si les enfants sont rattachés chez l'un ou chez l'autre. Impossible de faire les deux...à moins d'opter pour le rattachement alterné. Chaque parent va mettre l'enfant sur sa déclaration fiscale, mais en indiquant qu'il ne bénéficie que de la moitié de l'avantage fiscal. Le premier enfant vaut alors 0.25 part, le second idem et le troisième alterné compte pour 0.5 part. Je ne discuterai pas ici des conditions pour savoir qui prend l'enfant en cas de conflits. L'astuce va aussi plus loin que le classique "on peut optimiser sur les couples séparés en faisant tous les calculs pour trouver la meilleure option possible sur l'allocation des enfants". J'ai déjà expliqué ça durant la formation avec un fichier excel qui vous récapitule toutes les simulations à faire et les possibilités ici : enfants et déclaration fiscale 2024. Cette conférence fait un focus sur les enfants majeurs, mais vaut aussi pour ceux mineurs. Vous y trouverez les conseils habituels : 2 enfants chez Mr ou 2 chez Mme ou 2 en alterné etc... changement chaque année...

Outre cet aspect, il faut aussi savoir qu'on a le droit à une demi-part supplémentaire si on élève un ou plusieurs enfants seul. Concrètement, dès que l'on vit seul et qu'on a un enfant sur l'avis d'impôt, on a le droit de cocher une case sur la déclaration d'impôt pour avoir une demi-part en plus. Si on est dans la situation avec un enfant alterné, on peut le faire et la case procure alors 0.25 part en plus. C'est la case T appelée parent isolée qui permet cela. Dans les faits, si vous vous séparez, tant que vous n'habitez pas avec un nouveau conjoint, vous pouvez cocher la case T si vous avez un ou plusieurs enfants sur votre déclaration fiscale. Voir : Case T sur la déclaration d'impôt - parent seul avec enfant.

L’erreur classique : mettre les enfants en résidence alternée sur la déclaration d’impôt.

Dans la plupart des situations, le couple divorcé ou séparé va opter pour le fait de mettre les enfants sur les deux déclarations fiscales. Chacun va alors les mettre en "enfants à charge en résidence alternée" via les cases H ou I. Cela arrive souvent car le texte l'impose dès lors que chaque parent accueille ses enfants dans l'année ou pour éviter les conflits. Mais même sur des cas d'entente parfaite avec une optimisation calculée à l'avance par un professionnel pour réduire l'impôt global des deux, je vois l'erreur arriver. Prenons l'exemple d'un couple avec 2 enfants. Si les revenus font que l'idéal fiscal est d'avoir 1.5 parts (hors case T) chez Mr et 1.5 chez Mme, ils vont déclarer les 2 enfants en résidence alternée afin d'avoir 1.5 parts chacun ... A première vue, cela parait idéal, mais les parents ratent ici une grosse opportunité et vont perdre beaucoup d'argent à long terme. Ils ont pensé court terme en négligeant totalement le long terme !